monopole d'auteur

monopole d'auteur
исключительные авторские права

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Нужна курсовая?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • MONOPOLE — Malgré son origine savante, le terme «monopole» – qui signifie «vente exclusive d’une denrée faite soit par un seul homme, soit par une compagnie» (Condorcet) – est passé depuis plusieurs siècles dans le langage courant. Fort d’une tradition… …   Encyclopédie Universelle

  • Monopole d'Etat — Monopole Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur est seul à vendre un produit ou un service donné à une multitude d’acheteurs.… …   Wikipédia en Français

  • Auteur-Compositeur-Interprète — Pour les articles homonymes, voir ACI. Aristide Bruant …   Wikipédia en Français

  • Auteur-compositeur-interprete — Auteur compositeur interprète Pour les articles homonymes, voir ACI. Aristide Bruant …   Wikipédia en Français

  • Auteur-compositrice-interprète — Auteur compositeur interprète Pour les articles homonymes, voir ACI. Aristide Bruant …   Wikipédia en Français

  • Monopole —  Ne doit pas être confondu avec monopôle. Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur est seul à vendre un produit ou un… …   Wikipédia en Français

  • Auteur-compositeur-interprète — Pour les articles homonymes, voir ACI. Aristide Bruant. Un auteur compositeur interprète ou une auteur co …   Wikipédia en Français

  • Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Droit auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Droit d auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”